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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI
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CROUSTILLANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROUSTILLANCE
PANAVI SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1592803
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2030

Présentation de la marque CROUSTILLANCE

Déposée le 18 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI domicilié(e) le Haut Montigné - 35370 - Torcé - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CROUSTILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROUSTILLANCE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

PANAVI a également déposé les autres marques suivantes : Pan@log , PANATARTINE , PANALINE , PAIN AU TORCHON , FESTIPANE , Grands crus surgelés , , LEVINOIS , LA PANAVETTE , RUSTIPANE


PANAVI SAS, société par actions simplifiée - le Haut Montigné - 35370 - Torcé - France


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10

Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2165994 - Publication au BOPI 2000-02-25

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518303 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441244 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2020 n°2746136 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-22

Huiles et graisses comestibles